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Assurance

Les contrôles ont commencé
Q uartier Ngousso à  Yaoundé, le 2 juin  dernier. Une rangée  de véhicules sont stationnés le long de la chaussée.  Les conducteurs, des taxis pour  la plupart, se font verbaliser  par les forces de l’ordre pour  défaut de police d’assurance et  de droit de timbre automobile  (DTA). C’est que, les contrôles  routiers relatifs annoncés par  les autorités ont débuté. L’opération prévue sur l’ensemble du  territoire national a été lancée  le 1er juin dernier. Il s’agira,  pour les agents de contrôle,  de procéder à la vérification de  l’attestation d’assurance des  conducteurs, à laquelle s’adosse  le paiement du droit de timbre  automobile. Le ministre des  Finances, Alamine Ousmane  Mey, a récemment informé,  par le biais d’un communiqué,  l’ensemble des automobilistes  et motocyclistes du déroulement de cette campagne de  contrôle qui vise à contrôler  l’effectivité  de  la  détention  d’un titre d’assurance.  Depuis le 1er janvier 2017, et  conformément à la loi de Finances  2017, le droit de timbre automobile est désormais collecté  par les compagnies d’assurance  au moment de la souscription  ou du renouvellement de la police d’assurance responsabilité  civile. Les contrôles routiers  qui surviennent généralement  à partir du mois de février ont  été différés au mois de juin.  «L’administration  fiscale  a  estimé qu’une période de  six mois était nécessaire pour  permettre au maximum d’automobilistes de se conformer  à la nouvelle mesure avant de  lancer les contrôles», expliquet-on à la Direction g&ea...

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