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Assurance

Les contrôles ont commencé

Q uartier Ngousso à  Yaoundé, le 2 juin  dernier. Une rangée  de véhicules sont stationnés le long de la chaussée.  Les conducteurs, des taxis pour  la plupart, se font verbaliser  par les forces de l’ordre pour  défaut de police d’assurance et  de droit de timbre automobile  (DTA). C’est que, les contrôles  routiers relatifs annoncés par  les autorités ont débuté. L’opération prévue sur l’ensemble du  territoire national a été lancée  le 1er juin dernier. Il s’agira,  pour les agents de contrôle,  de procéder à la vérification de  l’attestation d’assurance des  conducteurs, à laquelle s’adosse  le paiement du droit de timbre  automobile. Le ministre des  Finances, Alamine Ousmane  Mey, a récemment informé,  par le biais d’un communiqué,  l’ensemble des automobilistes  et motocyclistes du déroulement de cette campagne de  contrôle qui vise à contrôler  l’effectivité  de  la  détention  d’un titre d’assurance.  Depuis le 1er janvier 2017, et  conformément à la loi de Finances  2017, le droit de timbre automobile est désormais collecté  par les compagnies d’assurance  au moment de la souscription  ou du renouvellement de la police d’assurance responsabilité  civile. Les contrôles routiers  qui surviennent généralement  à partir du mois de février ont  été différés au mois de juin.  «L’administration  fiscale  a  estimé qu’une période de  six mois était nécessaire pour  permettre au maximum d’automobilistes de se conformer  à la nouvelle mesure avant de  lancer les contrôles», expliquet-on à la Direction générale  des impôts (DGI).  Si la procédure a changé, les tarifs  d’acquittement des droits de  timbre, sont restés les mêmes,  quant à eux. Les véhicules de 8  à 13 chevaux doivent s’acquitter  de droits de timbre s’élevant à  25 000 F et ceux de 2 à 7 chevaux doivent débourser 15 000  F. Les responsables en charge  de la collecte de cet impôt à  la DGI se réjouissent d’ores et  déjà. « Les montants collectés  sont à la hausse », confie l’un  d’entre eux. Près de quatre  milliards de F ont été réunis  au titre de droits de timbre  automobile pour le compte  du premier trimestre 2017 par  l’administration fiscale. Ce qui  augure de bons chiffres pour  la suite puisqu’en fin 2016, le  montant de cet impôt s’élevait  à 7,5 milliards de F environ.

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